« Balad2roues »

ARTICLE I – Désignation

Il est fondé entre les adhérents au présent statut une association régie par la loi du 1^er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : balad2roues.

ARTICLE II – Objet

Cette association a pour but d’organiser des évènements relatifs à l’univers de la moto sur 3 axes : sortie en groupe, conseil de sécurité et conseil technique.

Sortie en groupe :

Balades à moto : Les déplacements ont pour but de partager le plaisir de la conduite moto et,  par ce biais, de découvrir de nouveaux paysages, ainsi que  des spécialités locales.

Sorties culture et loisirs : des rendez-vous culture et loisirs seront planifiés selon les souhaits et disponibilités des membres participants en fonction de l’actualité.

Exemples :

- cinéma, musée, salon, brocante…

- Grand prix, Superbike, Bol d’or, Moto GP, Moto légende…

Conseil de sécurité :

Perfectionnement moto visant à approfondir les connaissances dans le domaine de la sécurité routière et à améliorer la maîtrise de la moto sur piste et sur route.

Conseil technique :

Mise en place de rendez-vous sur la mécanique moto et son entretien.

Conseils en équipement et partage d’expériences.

ARTICLE III – Siège social

Le siège social est situé au :

19, rue du Docteur Maxime Ménard

91600 SAVIGNY Sur ORGE

Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d’Administration ; la ratification par l’Assemblée Générale sera nécessaire.

ARTICLE IV – Composition

L’association se compose de :

• Membres d’honneur
• Membres bienfaiteurs
• Membres actifs ou adhérents

ARTICLE V – Admission

Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau, qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admissions présentées.

ARTICLE VI – Les membres

Membres d’honneur : sont membres d’honneur les personnes désignées comme tels par le Conseil d’Administration. Ils sont dispensés de cotisation.

Sont Membres Bienfaiteurs toutes les personnes physiques ou morales, qui s’engagent à apporter leur soutien financier à titre exceptionnel ou par cotisation annuelle.

Sont membres actifs/adhérents, les membres ayant acquitté leur cotisation annuelle (montant et conditions d’adhésion fixés dans le règlement intérieur), et dont la candidature a été agréée par le Conseil d’Administration.

Chaque membre, à jour de sa cotisation, a accès aux informations et services proposés par l’association et a droit de vote en Assemblée Générale.

ARTICLE VII – Radiations

La qualité de membre se perd par :

• La disparition, la dissolution de l’association ;
• La démission, par écrit aux membres du bureau (sans remboursement de cotisation exigible) ;
• Le décès ;
• La radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

ARTICLE VIII – Ressources

Les ressources de l’association comprennent :

• · Le montant des droits d’entrée et des cotisations ;
• Les subventions de l’Etat, des départements et des communes et de toute personne ou organisme s’intéressant à l’association, des dons ou legs.

ARTICLE IX – Conseil d’Administration

L’association est dirigée par un Conseil de 2 membres minimum élus pour l’année par l’Assemblée Générale. Les membres sont rééligibles. Le Conseil d’Administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :

• Un Président, qui représente l’association auprès des tiers, convoque le Conseil d’Administration et les Assemblées Générales. En cas d’empêchement temporaire ou définitif, il est remplacé par tout autre administrateur spécialement délégué par le Conseil d’Administration

• Le trésorier mène la gestion de l’association et tient la comptabilité. Il perçoit les versements, effectue les paiements et les placements, prépare le bilan annuel. Il fait aussi la présentation des comptes de l’association lors des A.G.

Auxquels peuvent être associés :

• Un secrétaire, adjoint du Président, qui est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives. Il rédige les procès-verbaux des délibérations et en assure la transcription sur les registres. Il tient le registre spécial, prévu par la loi, et assure l’exécution des formalités prescrites
• Un (ou des) vice-président (s)
• Un trésorier adjoint
• Un secrétaire adjoint

Nul ne peut faire partie du Conseil s’il n’est pas majeur.

En cas d’absence, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif lors de la prochaine Assemblée Générale.

Le remplacement des membres sortants a lieu au scrutin secret à la majorité absolue des membres présents en Assemblée Générale.

ARTICLE X – Réunion du Conseil d’administration

Le Conseil d’Administration se réunit une fois par an et toutes les fois qu’il est convoqué par l’un de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante.

Tout membre du Bureau qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

La convocation des membres du bureau sera effectuée par courrier électronique ou par courrier postal.

Les décisions sont prises à la majorité des voix.

ARTICLE XI – Assemblée générale ordinaire

L’Assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association. Elle se réunit chaque année au mois de février.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le Président, assisté des membres du comité, préside l’Assemblée et expose la situation morale de l’association.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’Assemblée.

Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du Conseil sortants.

Ne devront être traitées, lors de l’Assemblée Générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.

En cas d’absence d’un des membres, il peut se faire représenter par un autre membre de l’association par délégation de pouvoir.

ARTICLE XII – Assemblée Générale extraordinaire

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président peut convoquer une Assemblée Générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article X.

ARTICLE XIII – Règlement Intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d’Administration, qui le fait alors approuver par l’Assemblée Générale.

Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

ARTICLE XIV – Modification des statuts

Exclusivement sur proposition du Conseil d’Administration, l’Assemblée Générale extraordinaire peut être amenée à approuver ou rejeter la modification des statuts de l’association, dans les conditions de quorum et de majorité prévues à l’article XII.

ARTICLE XV – Dissolution

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’Assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci, et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1^er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.