ASSOCIATION « Balad2roues »

REGLEMENT INTERIEUR

Art 1 : Admission

L’admission des membres est prononcée par le Conseil d’Administration. La demande d’adhésion doit être formulée par écrit par le demandeur au moyen du bulletin d’adhésion téléchargeable sur le site ou sur simple demande, après avoir pris connaissance des statuts et règlement intérieur de l’association et s’être acquitté de sa cotisation annuelle.

Pour être membre de l’association, il faut :

• Etre majeur.
• Avoir le permis A et un véhicule en bon état.
• Etre à jour de ses cotisations (police d’assurance concernant le véhicule et un contrat autorisant les déplacements touristiques).
• Etre apte à conduire.
• Respecter le code de la route et les règles en vigueur.

Chaque membre prend l’engagement de respecter les statuts.

A chaque adhésion, le nouvel adhérent se verra remettre contre le paiement de la cotisation annuelle :

• Une copie des statuts de l’association,
• Un bulletin d’adhésion à remplir,
• Deux exemplaires du règlement intérieur dont un est à retourné signé,
• Une carte d’adhérent numéroté et nominative.

La qualité de membre de l’association peut se perdre soit :

• par démission adressée au Président de l’association en cas de confidentialité ou au Conseil d’Administration,
• par exclusion prononcée par le Conseil d’Administration pour infraction aux présents statuts, pour malhonnêteté envers l’association ou mot grave portant préjudice moral ou matériel à l’association,
• par radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour non-paiement de la cotisation,
• par décès.

Avant la prise de décision éventuelle d’exclusion, le membre concerné est informé préalablement par lettre recommandée avec accusée réception des faits qui lui sont reprochés et de la décision prise par le Bureau.

Art.2 : Montant de l’adhésion

Le montant de l’adhésion annuelle est fixée par l’Assemblée Générale:

Membre adhérent titulaire du permis moto : 30 Euros

Membre adhérent passager : 15 Euros

L’adhésion est valable du 1^er janvier de chaque année civile au 31 Décembre de la même année.

En cas de rupture d’adhésion par l’adhérent ou par l’Association, l’adhérent ne peut prétendre à aucun remboursement sur la période restant à courir.

Art.3 : Renouvellement de l’adhésion

Le renouvellement d’adhésion s’effectue sur simple paiement de la cotisation annuelle dès réception du bulletin de renouvellement.

Art.4 : Activités et services proposés par l’association

Seront organisées une fois par mois, selon les conditions météorologiques, une sortie d’un ou plusieurs jours dont la fiche sera consultable à partir du site « balad2roues.com ».

Sera organisé, une fois par trimestre un samedi matin, un stage gratuit de perfectionnement en partenariat avec le CER Bobillot.

Ponctuellement, des offres tarifaires seront proposées par différents partenaires aux membres adhérents en ce qui concerne l’équipement moto/pilote.

Art.5 : Inscription et conditions de participation aux activités

Le nombre de participants et les conditions d’inscription seront accessibles sur le site.

Toute inscription nécessitant une participation financière supplémentaire à la cotisation, ne sera validée qu’à réception du règlement.

Art.6 : Equipement moto, pilote et passager.

La participation aux activités et sorties est soumise à la possession :

• Du permis A
• De l’assurance obligatoire
• Etre utilisateur d’une moto conforme aux données du constructeur, en parfait état de fonctionnement (pneumatiques et organes de sécurité, vérifications et pleins faits avant le départ).

Tout membre se présentant avec un véhicule, équipement, comportement et/ou conduite jugés par les organisateurs comme non conforme et/ou dangereux se verra refuser la participation à l’activité ou sortie concernée.

Art. 7 : Sécurité et conditions de circulation

Respecter les « fiches procédures » figurant sur le site et se rapportant à chaque sortie.

Les membres doivent se conformer au Code de la route.

Tout manquement aux articles du Code de la route reste sous l’entière responsabilité de chaque conducteur.

Les acrobaties (Burns ; Wheelings ; …) relevant davantage « du spectacle » ne sauraient être tolérées lors des sorties.

Art.8 : Adoption du règlement intérieur

L’adoption du règlement intérieur est soumise à l’approbation des membres du Bureau ainsi que les modifications afférentes par vote en Assemblée Générale.

Le règlement intérieur est consultable sur le site de l’Association ainsi que l’ensemble des modifications.